Infos et liens

 Les documents utiles :

Vous trouverez ci-joint une liste de documents relatifs à la pêche. A consulter sans modération.

Certains documents peuvent être assez volumineux. ADSL souhaitable.

         

Documents joints

  • Bilan FDAAPPMA (PDF - 1 Mo)
    Bilan 2003 des Fédérations de Pêche
  • Presse LEMA 20/12/2006 (PDF - 663.4 ko)
    Dossier de presse LEMA du 20/12/2006 avec les principales dispositions de la loi sur l’eau
  • LEMA (PDF - 1 Mo)
    Loi 2006-1772 du 30/12/2006 sur l’eau et les milieux aquatiques
  • Code Environnement (PDF - 154.2 ko)
    Partie réglementaire concernant la pêche au 21/12/2006 hors loi LEMA